GUIDE D’APPLICATION DE LA REGLEMENTATION
Fascicule 1 version 1
relative aux travaux à proximité des réseaux
décembre 2016
Page 8
Logigramme 1
—
Synoptique des logigrammes 2
à 7
(L
’application de chaque logigramme doit se faire individuellement réseau par réseau)
Logigramme
Cas spécifique
DT - DICT conjointe
(
logigramme 5
)
Page
45
Cas Général DT et DICT séparées
(
logigramme 2
)
Page
9
Projet de Travaux
L’exécutant des travaux
est-il différent du
Responsable projet ?
Opération unitaire
d’emprise limitée et
de délai très court ?
Logigramme travaux
urgents
(
logigramme 7
)
Page
52
Aucun réseau
souterrain
sensible dans
l’emprise des
travaux ?
Réalisation de Travaux
Réalisation de Travaux
Logigramme IC/OL
en phase projet
(
logigramme 3
)
Page
32
Anomalie ou
Dommage ?
DCE
Réseau
sensible classe
B ou C ?
Logigramme
Arrêt de travaux
(
logigramme 6
)
Page
50
Choix DT DICT
conjointe ?
Logigramme IC/OL
en phase travaux
(
logigramme 4
)
Page
33
Anomalie ou
Dommage ?
Reprise ?
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Non
Non
Oui
Oui
Oui
Non
Poursuite et fin
de Travaux
Oui
OL en phase
travaux ?
Oui
Travaux
urgents
(Sécurité,
continuité de
service)
Travaux urgents
Poursuite et fin
de Travaux
Poursuite et fin
de Travaux
Anomalie ou
Dommage ?
Oui
Oui
Non
Réalisation de Travaux
Réseau
sensible classe
B ou C ?